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Froid écologique

Module 2

Petites installations respectueuses du climat

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Soutien au programme

Simultec AG
+41 44 563 86 28
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Verantwortlich bei KliK

Darja Aepli
Directrice Suisse

Description du programme

Le programme soutient la construction de petites installations frigorifiques avec des fluides frigorigènes écologiques.

En dessous de la limite de puissance de l’Ordonnance sur la réduction des risques liés aux produits chimiques (ORRChim), il n’existe aucune restriction concernant l’utilisation d’installations frigorifiques utilisant des fluides frigorifiques HFC nocifs pour le climat. Malgré les alternatives écologiques existantes, les petites installations de HFC, par exemple dans les boutiques de stations-service ou les discounters, restent largement répandues.

Pourquoi participer au programme de Petites installations respectueuses du climat?

  • Des subsides attrayantes

  • Efficacité énergétique élevée

  • Risque de dérangement réduit

  • Devenir un pionnier du climat

Conditions de participation: Qu’est-ce qui est soutenu?

Les petites installations qui correspondent à l’un des types suivants bénéficient d’une procédure d’inscription très simplifiée. Les exécutions différentes (type d) sont examinées au cas par cas.

Type a

Système de réfrigération au CO₂, principalement pour les meubles frigorifiques

Installation frigorifique au CO₂ dans un petit local de vente avec maximum 30 mètres linéaires de meubles frigorifiques (surgelés et CP)


Les autres preneurs de froid (p. ex. chambres froides) jouent un rôle secondaire

Q0 TK ≤ 8 KW

Type b

Installation combinée CO₂ de refroidissement/climatisation

Installation frigorifique au CO₂ dans un petit local de vente combinant meubles frigorifiques et climatisation (p. ex. CO₂ Conveni-Pack)
Q0 TK ≤ 8 KW


Sont raccordés à l’installation de CO₂:

  • Climatisation des locaux par cassettes de climatisation,

  • cellule frigorifique (maximum 12 m2) et/ou meuble frigorifique supplémentaire (maximum 2,5 mètres linéaires).

  • Meuble frigorifique et/ou cellule CP

Type c

Installation combinée CO₂ meubles frigorifiques/chambres froides

Installation frigorifique au CO₂ dans un petit local de vente combinant meubles frigorifiques et cellules frigorifiques


Sont raccordés à l’installation de CO₂:

  • Cellule CP (maximum 20 m2) avec «backloader» et/ou combinée à des meubles CP supplémentaires (maximum 15 mètres linéaires)

  • Cellule frigorifique (maximum 12 m2) et/ou meuble frigorifique supplémentaire (maximum 2,5 mètres linéaires)

  • Ou justification que Q0 TK ≤ 8 KW

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Calculateur de subsides: Quel est le montant du soutien?

Notre calculateur de subsides vous permet de déterminer vous-même le montant de la contribution individuelle attendue. Veuillez noter que le résultat du calcul n’est pas contraignant et ne constitue pas un engagement. La contribution définitive vous sera communiquée par la Fondation KliK lorsque vous participerez au programme.

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Procédure de soutien: De la participation aux subsides

Découvrez comment participer au programme de soutien.

Pour participer au programme, une inscription ou une demande doit être soumise à l’entreprise frigorifique exécutante via le portail en ligne avant la commande ou l’attribution du mandat.

  • Type a, b, c: la participation nécessite l’inscription du projet avant la commande ou l’attribution du marché. Peu d’informations sont nécessaires à cet effet. Une demande n’est pas nécessaire. Après examen positif de votre demande, vous recevrez de la Fondation KliK une confirmation d’inscription qui précise le montant des subventions et les modalités de leur versement et documente la conclusion du contrat.

  • Type d: la participation nécessite le dépôt d’une demande. Une inscription préalable est facultative si toutes les justifications de la demande complète ne sont pas disponibles en temps utile, mais elle ne remplace pas la demande. En cas d’inscription préalable, la demande doit être remise à l’entreprise de réfrigération exécutante avant la commande ou l’attribution du mandat, sinon avant la réalisation du projet. Après examen positif de la demande, vous recevrez de la Fondation KliK une confirmation ainsi qu’un contrat de participation par courrier postal. Le contrat fixe le montant des subventions et les modalités de leur versement. Il définit également les obligations du Participant au Programme, notamment en ce qui concerne la collecte et la communication des données.


    Le contrat expirera à la fin de 2030.

Au portail en ligne

Die Projektdokumentation umfasst die folgenden Nachweise für die Projektumsetzung, welche innert 90 Tagen nach der Projektumsetzung über das Online-Portal eingereicht werden müssen:

  • Auftragserteilung

  • Kälteleistung (NK und TK)

  • Situationsplan Neuanlage

  • Inbetriebnahme

  • Klimakassetten mit CO₂

  • Bei Typ c: Nachweis Backloader / zusätzliche PK-Möbel

Bei abweichenden Ausführungen (Typ d) sind zusätzliche Angaben und Nachweise erforderlich (z.B. Offerte einer Alternativanlage mit HFKW-Kältemittel, Foto Neuanlage, Beleg der Investitionskosten).

Die Auszahlung des Förderbeitrags erfolgt im Anschluss an die Projektdokumentation. Der Teilnehmer erhält bei positiver Prüfung einen Bescheid über die Auszahlung.


Petites installations respectueuses du climat

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Inscrivez-vous dès à présent au programme Petites installations respectueuses du climat auprès de la Fondation KliK!

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Chiffres clés du programme

Chiffres clés

Numéro de programme OFEV

0140

Emplacement du programme

toute la Suisse

Quantité de réduction des émissions (en tonnes de CO₂e)

Attendu d’ici 2030: 11'100

Mise en service

19.01.2016

Documents du programme

31/05/2024

Guide du programme

Froid écologique Module 2

28/04/2025

Exemple de contrat Froid écologique

25/02/2025

Liste des participants

Voici la liste des participants au programme Froid écologique

Avez-vous d’autres questions sur le programme petites installations respectueuses du climat? N’hésitez pas à nous contacter, nous nous ferons un plaisir de vous renseigner.

Darja Aepli
Directrice Suisse
darja.aepli@klik.ch+41 44 224 60 04

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